Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est: https://luxlafosca.com.
Conformément au devoir d’information prévu à l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, les données suivantes sont reflétées ci-dessous:
Le site Web “luxlafosca.com” appartient à la société Palamós Centre Serveis Immobiliaris SL, dont le siège social est situé Carrer Didac Garrell 5, local 3 à Palamós (Gérone), Espagne ; avec numéro CIF : B17543679.
Email: info@palamoscentre.net.
Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les éléments qui composent ce site Web, tels que les images et les vidéos des œuvres, relèvent de la propriété de Palamós Centre Serveis Immobiliaris SL et sont protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle et industrielle.
Aucun acte de reproduction, de modification ou de distribution du site Web ou de l’un de ses éléments ne peut être effectué sans le consentement écrit préalable de Palamós Centre Serveis Immobiliaris SL.
Les utilisateurs du site web ne peuvent utiliser son contenu qu’à des fins privées et personnelles. L’utilisation du site ou de l’un de ses éléments à des fins commerciales ou illicites est absolument interdite.
Palamós Centre Serveis Immobiliaris SL se réserve le droit d’entreprendre toutes les actions légales en cas de violation de ces droits.
Formulaire de contact
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Législation applicable et juridiction
La relation entre Palamós Centre Serveis Immobiliaris SL et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation espagnole en vigueur et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de la municipalité de Palamós (province de Gérone), Communauté autonome de Catalogne, Royaume d’Espagne.